CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE (SaaS)

THE FIELD s’efforce de protéger la vie privée des Utilisateurs en respectant les lois et règlements en vigueur et notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « la Loi Informatique et libertés »).

Cette Charte Données personnelles fait partie intégrante des Conditions générales d’utilisation du Site et de la Plateforme.

Article 1 - Définitions

Donnée à caractère personnel : désigne toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique.

Plateforme : désigne l’espace auquel l’Utilisateur a accès depuis le Site (SaaS : Software as a Service) afin de réserver, s’inscrire ou suivre à distance des Cours.

Site : désigne le site internet de THE FIELD accessible à l’adresse suivante : www.thefieldparis.fr depuis lequel les Utilisateurs ont accès à la Plateforme.

Traitement : désigne toute opération, ou ensemble d’opérations, portant sur des données à caractère personnel, quel que soit le procédé utilisé.

Utilisateur : désigne tout utilisateur du Site ou du Carnet olfactif digital.

Article 2 - Collecte de Données à caractère personnel

Au cours de sa navigation sur le Site, l’Utilisateur peut être amené à communiquer des informations personnelles le concernant à THE FIELD.

THE FIELD peut être amené à utiliser des cookies afin d’analyser la fréquentation et l’utilisation qui est faite du Site et du Carnet olfactif digital. Les informations relatives aux cookies sont disponibles sur le Site depuis l’onglet « CGU ».

Lors de l’utilisation du Site, les données de l’Utilisateur suivantes peuvent être traitées par THE FIELD :

• Ses données d’identification (nom, prénom, date et lieu de naissance, sexe etc.)
• Ses données de contact (adresse postale, numéro de téléphone, adresse email, adresse IP etc.) ;
• Ses coordonnées bancaires ;

Article 3 – Finalités des traitements

THE FIELD collecte et traites les données de l’utilisateur pour les finalités suivantes :

• Connaître et comprendre les besoins de l’Utilisateur ;
• Vérifier l’identité de l’Utilisateur ;
• Gérer la relation commerciale avec l’Utilisateur ;
• Répondre aux requêtes et sollicitations de l’Utilisateur ;
• Traiter des questions ou demandes d’informations par voie postale et/ou électronique et/ou téléphonique ;
• Produire et analyser des données statistiques permettant d’analyser et améliorer l’utilisation, la sécurité et la performance du Site ;
• Traiter des erreurs systèmes ;
• Communiquer à l’Utilisateur des offres commerciales, informations ciblées ou publicités ;

Article 4 – Durée de conservation

Les données de l’Utilisateur sont conservées durant toute la durée de son inscription et de la validité de son Compte.

Article 5 - Consentement

En accédant ou en utilisant le Site, l’Utilisateur accepte les règles relatives à la collecte, au traitement et à l’utilisation des Données à caractère personnel telles qu’énoncées ci-après.

Article 6 - Traitement des Données à caractère personnel

THE FIELD s’efforce de collecter et effectuer des traitements loyaux et licites de Données à caractère personnel.

A ce titre, THE FIELD veille à ce que l’Utilisateur concerné par le traitement soit informé de la finalité de ce traitement, la durée de conservation des données traitées, le responsable du traitement et le destinataire du traitement.

THE FIELD s’engage à faire ses meilleurs efforts afin de prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des données qu’il a collectées et éviter leur divulgation à des tiers non autorisés.

Article 7 - Droits de l’Utilisateur

L’Utilisateur concerné par le traitement de Données à caractère personnel bénéficie d’un droit d’opposition pouvant être exercé à tout moment en contactant THE FIELD dans les conditions ci-après définies. Dans le cas dans lequel ce droit serait exercé, l’Utilisateur ne pourra plus accéder aux fonctionnalités du Site nécessitant le traitement de ses données.

L’Utilisateur bénéficie également d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses données lui permettant notamment d’accéder aux informations le concernant et d’exiger que ses données soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou supprimées.

L’Utilisateur bénéficie en outre d’un droit à la portabilité lui permettant notamment de récupérer les données le concernant traitées par THE FIELD pour son usage personnel et/ou de les transférer à un nouvel organisme.

Toute question ou demande relative au traitement de Données à caractère personnel doit être adressée par voie électronique à : contact@thefieldparis.fr

L’Utilisateur doit indiquer dans sa demande son nom, prénom, date de naissance, adresse postale et e-mail.

THE FIELD dispose d’un délai de réponse de 2 mois à compter de la date de réception de la demande de l’Utilisateur.

Article 8 - Responsable de traitement

Les Données à caractère personnel de l’Utilisateur sont traitées par :

THE FIELD

Société par actions simplifiée (SAS)

Enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 920 953 320 00016

Au capital social de 10.000€

Dont le siège social est situé 268 Boulevard Saint-Denis - 92400 Courbevoie (France)

Article 9 - Destinataire de traitement

Les données à caractère personnel de l’Utilisateur pourront être communiquées par THE FIELD aux tiers suivants :

• Les autorités administratives ou judiciaires, lorsque cette divulgation est nécessaire à l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits de THE FIELD, de tout autre Utilisateur ou d’un tiers.
• La cellule TRAFCIN (article L. 561-2 du code monétaire et financier) ;
• Les prestataires et sous-traitants de THE FIELD assurant un service pour le compte de THE FIELD et/ou en son nom afin de permettre à THE FIELD d’assurer le Service de (tel que prévu dans les CGU).

Article 10 - Sécurité des Données à caractère personnel

THE FIELD fait ses meilleurs efforts afin d’assurer la sécurité des Données à caractère personnel de l’Utilisateur en mettant en place des mesures de protections techniques physiques, électroniques et administratives proportionnées aux risques encourus et conformes à la réglementation applicable.

THE FIELD ne saurait être responsable des risques liés au fonctionnement du réseau internet de l’Utilisateur. Il appartient à l’Utilisateur de s’assurer de la mise en place de moyens sécurisant son réseau internet.

Article 11 - Mise à jour de la Charte Données personnelles

THE FIELD se réserve le droit de procéder à la mise à jour de cette Charte Données personnelles du Site à tout moment et sans préavis.

Lors de l’utilisation du Site, l’Utilisateur est tenu de se référer régulièrement à la dernière version de la Charte Données personnelles du Site.

‍

Le Site est édité par :

THE FIELD

Société par actions simplifiée (SAS)

Enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 920 953 320 00016

Au capital social de 10.000€

Siège social

268 Boulevard Saint-Denis

92400 Courbevoie

France

Contact

Adresse e-mail : contact@thefieldparis.fr

Directeur de publication

Madame Pauline Moinet

Le Site est hébergé par :

PLANETHOSTER inc.

Société de droit canadien

Siège social

4416 Louis B. Mayer

Laval (Québec)

H7P 0G1

Canada

Contact

Téléphone (depuis la France) : 0 805 080 426 (Nº Vert) ou  +33 1 76 60 41 43

‍

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après désignées « CGV ») régissent les relations entre la société par actions simplifiée THE FIELD, enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 920 953 320 00016, dont le siège social est situé 268 Boulevard Saint-Denis - 92400 Courbevoie (ci-après désigné « THE FIELD ») et le Client souhaitant souscrire aux Services de THE FIELD, quel que soit le mode de commande choisi.

Lors de la souscription à un Abonnement, le Client devra notamment accepter les présentes conditions générales de vente et le Règlement intérieur en procédant à leur signature.

En signant les CGV, le Client reconnait avoir lu, compris et accepté ces CGV qui s’appliqueront pour l’ensemble des ventes susceptibles d’intervenir entre le Client et THE FIELD.

Ces CGV sont opposables au Client à compter de leur acceptation.

En cas d’irrespect de ces CGV, THE FIELD se réserve le droit de désactiver le Compte du Client.

• Définitions

Abonnement : désigne le moyen par lequel le Client souscrit à un ou plusieurs Services proposés par THE FIELD selon les modalités et conditions prévues pour chaque Abonnement.

Absence : désigne le fait pour un Client de ne pas se présenter au Cours réservé sans avoir annulé sa réservation auprès de THE FIELD au minimum 2 heures avant son début.

Client : désigne tout consommateur majeur, à savoir toute personne physique âgée de plus de 18 ans, qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ainsi que toute personne morale qui n'agit pas à des fins professionnelles, ayant passé commande sur le Site et accepté les conditions générales de ventes de THE FIELD.

Club : désigne les locaux THE FIELD dans lesquels les Services sont proposés au Client aux horaires d’ouverture. La liste des Clubs et leurs horaires d’ouverture est accessible sur le Site.

Commande : désigne les Services commandés par le Client

Compte : désigne le compte Client créé auprès de THE FIELD via son Site, lui permettant, le cas échéant, d’accéder et d’utiliser la Plateforme.

Consultations : désigne la consultation assurée par un professionnel de santé physique et/ou sportif au Client.

Cours : désigne la séance physique et/ou sportive proposée par THE FIELD dans son planning réguliers suivie soit en présentielle, soit en distanciel via la Plateforme, que le Client peut suivre après avoir effectué une Réservation.

Date d’Abonnement : date à laquelle le Client passe sa Commande.

Donnée à caractère personnel : désigne toute information relative à une personne physique qui permet de l’identifier directement ou indirectement.

Équipements : désigne les équipements d’entraînement physique et/ou sportif mis à disposition des Clients par THE FIELD dans le Club.

Espace détente : désigne l’espace du Club réservé à la récupération sportive et/ou détente (ex. Sauna, lounge etc.)

Évènements : désigne les évènements organisés par THE FIELD tels que des stages, workshops, formations, soirées etc. Ces évènements peuvent être proposés aux Clients et/ou à toute autre personne.

Prix : désigne le prix toute taxe comprise (TTC) proposé par THE FIELD pour le Service ou l’Abonnement visé, auquel peuvent s’ajouter différents frais tels que les frais de livraison.

Plateforme : désigne l’espace auquel l’Utilisateur a accès depuis le Site (SaaS : Software as a Service) afin de réserver, s’inscrire ou suivre à distance des Cours.

Règlement intérieur : désigne l’ensemble des droits et obligations des Clients et notamment ceux relatifs aux Abonnements et Cours proposés par THE FIELD

Réservation : désigne le fait pour le Client de s’inscrire à un Cours compris dans son Abonnement.

Service : désigne les services proposés par THE FIELD tels que l’accès à la Plateforme depuis le Site (SaaS), la participation aux Cours, l’accès au Club, l’accès à l’Espace détente, l’utilisation des Équipements, la participation aux Consultations ou aux Évènements etc.

Service client : désigne le service d’assistance disponible via le formulaire de contact du Site. Ce service permet notamment au Client d’obtenir des renseignements concernant une commande passée.

Site : désigne le site internet de THE FIELD accessible à l’adresse suivante : www.thefieldparis.fr depuis lequel les Utilisateurs ont accès à la Plateforme.

Utilisateur : désigne toute personne physique, inscrite sur le Site, utilisant le Site et la Plateforme à titre non commercial et non professionnel.

Visiteur : désigne toute personne physique accédant au Site.

• Objet

Ces CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des Services proposés par THE FIELD au Client.

Elles sont opposables dès leur signature par le Client.

Elles prévalent sur tout autre document, et notamment les conditions générales d’achat du Client ou tout accord, verbal ou écrit, antérieur.

Ces CGV ne concernent que les Services souscrits par des Clients situés en France métropolitaine (Corse compris) et fournis sur le territoire français métropolitain (Corse Compris).

Le Client situé hors de ce territoire et/ou qui souhaiterait bénéficier des Services de THE FIELD depuis un autre territoire devra contacter le Service client de THE FIELD.

Ces CGV sont librement accessibles sur le Site.

THE FIELD mettra à disposition du Client la dernière version de ces CGV sur le Site et lui fournira une copie de cette version si le Client lui en fait la demande.

THE FIELD se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes, en fonction des négociations menées avec le Client, par l'établissement de conditions de vente particulières qui figureront, le cas échant sur le Devis.

• Obligations de THE FIELD

THE FIELD s’engage à réaliser les Services conformément aux éléments indiqués dans la Commande du Client et ces CGV.

À titre exceptionnel, à des fins de maintenance, de mise à jour, d’hygiène ou de sécurité, THE FIELD pourra suspendre l’accès à tout ou partie des Services, et notamment au Club et/ou à la Plateforme, pendant une période et pour des raisons indépendantes de sa volonté ou nécessaires pour assurer la continuité des Services dus au Client. THE FIELD fera ses meilleurs efforts afin de prévenir le Client de tout indisponibilité de ses Services d’une durée supérieure à quarante-huit heures (48H).

En dehors des cas justifiés par l’urgence ou la force majeure, THE FIELD s’engage à prévenir le Client sur son Site de toute interruption des Services.

Ces CGV sont exclusives de toute notion de mise à disposition de personnel dans le cadre de la réglementation du travail temporaire.

Toute prestation demandée par le Client ne rentrant pas dans le cadre des Services définis dans la Commande feront l’objet d’une nouvelle Commande du Client et ne seront exécutés qu’après validation de cette dernière.

• Obligations du Client

Le Client s’engage à respecter le Règlement intérieur de THE FIELD et les Conditions générales d’utilisations (« CGU ») du Site et de la Plateforme. À défaut, THE FIELD se réserve le droit, de lui supprimer l’accès à son Compte et/ou aux Services.

Le Client s’engage à respecter les modalités de réservation et d’annulation des Services énoncées dans ces CGV et notamment à l’article 10.

Le Client doit avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité physique et/ou sportive et doit prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé, y compris lors de la pratique d’une activité physique et/ou sportive ou de l’utilisation de tout Service proposé par THE FIELD. Il atteste lors de sa Commande que son état de santé et/ou son état physique lui permet de pratiquer les activités physiques et/ou sportives permises grâce aux Services proposés par THE FIELD, et notamment de suivre les Cours ou d’utiliser les Équipements, après avoir pris connaissance de leurs consignes d’hygiène, de sécurité et d’utilisation.

Le Client s’engage produire tout justificatif, tel qu’un certificat médical, sur toute demande de THE FIELD.

Le Client s’engage à avertir THE FIELD de toute pathologie dont il souffrirait qui seraient susceptibles de nécessiter et/ou complexifier l’intervention d’équipes médicales ou sauveteurs.

Le Client s’engage à fournir des informations bancaires complètes et les maintenir à jour afin d’éviter tout incident de paiement.

Il garantit à cet effet THE FIELD qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le compte bancaire choisi au moment de la création de son Compte et que ce compte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de cette souscription. À défaut, THE FIELD se réserve le droit, de lui supprimer l’accès à son Compte.

La souscription aux Services vaut garantie du Client sur ces points.

Le Client s’engage à ne pas proposer, à quelque titre que ce soit et de quelque manière que ce soit, une activité physique et/ou sportive à des tiers en utilisant les Services proposés par THE FIELD. Il s’engage également à ne pas suivre une activité physique et/ou sportive proposée par un tiers dans le Club sans l’autorisation préalable de THE FIELD.

• Inscription sur le Site et création de Compte

Pour que le Client puisse passer Commande, bénéficier des Services proposés par THE FIELD, et accéder à la Plateforme, il devra avoir créé un Compte.

Le Compte est créé par THE FIELD sur la base des informations d’identifications que lui communiquera le Client, tels que son nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.

Lors de la création de son Compte, le Client créera un identifiant (constitué de son adresse e-mail) et mot de passe. Il s’agit de codes d’accès personnels et confidentiels lui permettant d’accéder à son Compte.

L'utilisation et la préservation de l’identifiant et du mot de passe relèvent de la seule responsabilité du Client. Ainsi, toute perte ou divulgation involontaire d'éléments susceptibles de permettre à un tiers de prendre connaissance de l’identifiant et du mot de passe de du Client doit être immédiatement signalée par écrit à THE FIELD et oblige le Client à les modifier.

Afin de valider la création du Compte, THE FIELD adressera, à l’adresse indiquée par le Client, un e-mail d’activation du Compte.

• Commande

6.1 Commande effectuée au Club

La Commande peut s’effectuer au Club auprès du service d’accueil.

Le Client sera amené à créer un Compte, choisir son Abonnement, accepter ces CGV et le Règlement intérieur et à procéder au Règlement.

Une fois la Commande effectuée, le Client recevra un e-mail récapitulatif de sa Commande par THE FIELD à l’adresse e-mail indiquée sur son Compte.

Le récapitulatif de la Commande sera également accessible dans le Compte du Client.

Toute Commande vaut acceptation du Prix et de la description des Services sélectionnés par le Client.

THE FIELD se réserve le droit de bloquer la Commande du Client en cas d’information erronée ou de défaut de paiement et ce jusqu’à la résolution par le Client de la difficulté ainsi rencontrée.

6.2 Commande passée à distance

La Commande peut également s’effectuer en ligne, depuis le Site.

Le Client sélectionne les Services qu’il souhaite commander. En cliquant sur l’icône panier, un récapitulatif de sa Commande ainsi que le Prix total TTC de sa Commande apparaîtra sur l’écran.

Le Client aura alors la possibilité de modifier cette Commande ou de la valider en cliquant sur l’icône prévue à cet effet.

Afin de valider la Commande, il sera demandé au Client, si cela n’a pas déjà été effectué, de s’identifier ou, le cas échéant, de créer son Compte.

Une fois l’identification réussie, un nouveau récapitulatif de la Commande s’affichera pour validation.

Le Client devra ensuite procéder au règlement de la Commande conformément aux dispositions prévues dans la clause « Règlement de la commande » de ces CGV.

THE FIELD se réserve le droit de bloquer la Commande du Client en cas d’information erronée ou de défaut de paiement et ce jusqu’à la résolution par le Client de la difficulté ainsi rencontrée.

Pour finir, le Client sera invité à accepter ces CGV.

La validation de la Commande s’effectue par double clic et constitue l’acceptation irrévocable et sans réserve de la Commande par le Client.

Une fois la Commande effectuée, le Client recevra un e-mail récapitulatif de sa Commande par THE FIELD à l’adresse e-mail indiquée dans son Compte.

Le récapitulatif de la Commande sera également accessible dans le Compte du Client.

Toute commande vaut acceptation du Prix et de la description des Services sélectionnés par le Client.

THE FIELD se réserve le droit de bloquer la Commande du Client en cas d’information erronée ou de défaut de paiement et ce jusqu’à la résolution par le Client de la difficulté ainsi rencontrée.

Toute question relative à l’exécution d'une Commande sera adressée par le Client à THE FIELD via le formulaire de contact du Site.

• Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de THE FIELD dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

• Modalités financières

Le Prix est indiqué en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Le taux de TVA applicable est le taux en vigueur au jour de la Commande, indiqué lors de la validation de la Commande. Tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le Prix des produits de la boutique en ligne.

Le paiement de la totalité du Prix doit être réalisé lors de la commande.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits et Services.

8.1 Modification du Prix des Services et des Abonnements

THE FIELD se réserve le droit de modifier le Prix des Services, et notamment de ses Abonnements, à tout moment.

Toutefois, toutes modifications d’Abonnement ou de Prix ne seront applicables au Client qu’après un délai minimum de trente (30) jours suivant la réception d’une notification de la part de THE FIELD.

Le Client aura alors la faculté de mettre un terme à son Abonnement dans les conditions prévues dans ces CGV.

8.2 Réduction de prix

Le Client pourra bénéficier de remises ou ristournes en raison de la quantité de Services qu’il achète et de leur valeur.

Le Client pourra également bénéficier de remises et ristournes en raison de la fréquence de ses achats.

Enfin, le Client pourra bénéficier de remises lorsque seront mises en place des opérations promotionnelles par THE FIELD et lors des différentes périodes de soldes. Seules les Commandes validées lors de ces opérations promotionnelles bénéficieront des remises proposées par THE FIELD.

8.3 Facturation

Une fois la commande validée, THE FIELD adressera au Client une facture relative à sa Commande.

Cette facture est adressée au Client par voie d’e-mail et est librement accessible par le Client sur son Compte.

THE FIELD n’adressera pas de facture par voie postale au Client et ne lui remettra pas de copie de facture.

En cas d’Abonnement, THE FIELD adressera au Client à chaque échéance, la facture correspondante.

8.4 Modalités de règlement

La passation de la Commande implique son règlement par le Client.

Le paiement de la Commande s’effectue en ligne par carte bancaire ou par virement, par le biais d’un système sécurisé (Stripe, Lydia ou PayPal).

Le Client est seul responsable de la transmission de ses données bancaires.

À réception du règlement de la Commande, THE FIELD adressera un e-mail de confirmation de règlement de la Commande au Client.

THE FIELD n’honorera la Commande qu’à réception du règlement.

THE FIELD se réserve le droit de suspendre, jusqu’à régularisation du règlement, toute gestion de Commande, toute exécution et/ou tout Abonnement du Client, en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement total ou partiel de la Commande et/ou du Prix de l’Abonnement.

THE FIELD se réserve le droit de refuser d'effectuer une prestation de Service ou d'honorer une Commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

• Services proposés par THE FIELD

Les Services proposés par THE FIELD permettent notamment au Client d’accéder à la Plateforme et/ou au Club afin de suivre des Cours, de participer à des Évènements, d’accéder aux Espaces détentes, de bénéficier de Consultations etc.

Les Abonnements et Services proposés par THE FIELD peuvent comporter des durées d’engagement et/ou de validité et des modalités d’utilisations différentes, dont le Client est informé au moment de sa Commande ou dans d'autres communications mises à sa disposition.

Les détails spécifiques des Abonnements et Services souscrits par le Client sont accessibles depuis son Compte.

Les principales fonctionnalités de la Plateforme et les spécificités de chaque Abonnement et Service proposé par THE FIELD sont présentées sur le Site. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible afin de permettre au Client d’en connaître les informations essentielles et caractéristiques. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de THE FIELD ne pourrait être engagée.

Les photographies de la Plateforme, des Abonnements et des Services présentées sur le Site ne sont pas contractuelles.

9.1 Abonnements

Les détails spécifiques de l’Abonnement souscrit par le Client et des Services dont il bénéficie dans cet Abonnement sont accessibles au Client depuis son Compte.

L’Abonnement entre en vigueur dès sa souscription, c’est-à-dire à la date à laquelle le Client passe la Commande relative audit Abonnement (ci-après indiquée “Date d’Abonnement”).

Le Client reconnaît et accepte qu’il bénéficie ainsi des Services commandés dès la Date d’Abonnement et qu’en conséquence, il ne bénéficie pas de droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article 15 de ces CGV.

Pour les Abonnements proposés par THE FIELD permettant au Client d’accéder à un Service dont l’exécution commence à la date de la Commande, le Client reconnaît avoir renoncé à son droit de rétractation.

La durée de l’Abonnement est soit de :

• Un (1) mois à compter de la Date d’Abonnement (Abonnement mensuel), renouvelable sur nouvelle Commande du Client ;
• Douze (12) mois à compter de la Date d’Abonnement (Abonnement trimestriel), renouvelable sur nouvelle Commande du Client ;
• Douze (12) mois à compter de la Date d’Abonnement (Abonnement trimestriel), renouvelable par tacite reconduction pour une période de même durée (douze (12) mois), au tarif en vigueur à la date de la reconduction, sauf dénonciation dans les trente (30) jours avant la date d’échéance de l’Abonnement dans les conditions fixées à l’article 14 de ces CGV.

Les modalités de résiliation des Abonnements sont fixées à l’article 14 de ces CGV, celles relatives à leur modification à l’article 12, et celles à leur suspension à l’article 13.

9.2 Plateforme

Les modalités d’accès à la Plateforme sont déterminées en fonction des Services souscrits par le Client et ses conditions d’utilisations sont définies dans les CGU disponibles via l’adresse suivante (insérer le lien vers les CGU).

9.3 Club

Les modalités d’accès et horaires d’ouverture du Club sont indiqués sur le Site. Ils ne peuvent être modifiés sans motif valable.

THE FIELD se réserve le droit de fermer le Club, notamment pour congés annuels ou évènements privés, et fera ses meilleurs efforts afin d’en avertir les Clients dans un préavis raisonnable, par voie d’affichage, par courriel et/ou via le Site.

Selon l’Abonnement commandé, le Client peut bénéficier de certains des Services proposés par THE FIELD au Club. À ce titre, il peut notamment participer aux Cours dispensés au Club, accéder à l’Espace détente, utiliser les équipements, bénéficier de Consultations, participer aux Évènements etc. Le Client devra s’identifier auprès de l’accueil du Club afin d’accéder aux différents espaces et bénéficier desdits Services.

THE FIELD met à disposition de ses Clients des casiers individuels se fermant à clé. La clé est remise au Client sur présentation d’une pièce d’identité qui sera conservée par THE FIELD durant la séance et restituée au Client contre ladite clé. THE FIELD tient à rappeler au Client que les casiers mis à disposition ne font pas l’objet d’une surveillance spécifique et recommande au Client de ne pas y déposer des objets de valeur.

9.4 Cours

Selon l’Abonnement commandé, le Client peut bénéficier de certains des Services proposés par THE FIELD.

Les Cours peuvent être soumis à une Réservation préalable dans les conditions fixées à l’article 10 de ces CGV.

Les Cours sont dispensés dans la limite de places disponibles. Lorsque le quota de places disponibles et atteint, le Client pourra s’inscrire sur une liste d’attente afin que THE FIELD puisse lui proposer une place lorsque cela sera possible (désistement, annulation, places supplémentaires etc.).

Sauf mention contraire, les Cours sont dispensés aux dates et horaires indiqués au Client, soit dans le Club, soit sur le Site et/ou la Plateforme.

Le Client doit se présenter au Cours au moins dix (10) minutes avant son début. À défaut, le Client sera considéré comme Absent et sa place pourra être proposée à un autre Client.

• Réservation et annulation des Services

Pour bénéficier de certains des Services proposés par THE FIELD compris dans son Abonnement, tels que les Cours, les Consultation ou les Évènements, le Client doit avoir procéder à leur Réservation au maximum quatorze (14) jours avant leur date.

La Réservation s’effectue depuis la Plateforme via l’espace dédié à la Réservation.

Les modalités de Réservations varient d’un Service à l’autre et son indiquées, pour chaque Service, au Client sur la Plateforme.

Sauf mention contraire indiquée lors de la Réservation du Service, le Client peut annuler sa Réservation depuis la Plateforme via l’espace dédié à la Réservation. L’annulation doit intervenir au minimum 2 heures avant l’heure prévue pour un cours réguliers au planning, 48heures avant un service personnalisé type cours particulier ou consultation. À défaut, le Client sera considéré Absent.

Les réservations aux « Événements » ne sont sauf mention contraire ni annulable ni remboursable.

• Absence du Client

L’Absence du Client n’entraînera aucun remboursement ou dédommagement, de quelque titre que ce soit, de la part de THE FIELD, sauf cas de force majeure tels que prévu à l’article 20 de ces CGV. Étant néanmoins précisé que dans un tel cas, THE FIELD se réserve le droit de demander au Client tout justificatif lui permettant d’apprécier la cause invoquée.

Les Absences seront comptabilisées par période de 30 jours consécutifs. Lors de sa première Absence sur la période considérée, THE FIELD adressera au Client un rappel des modalités d’annulation, de ses engagements et des pénalités encourues en cas d’Absences répétées. Pour toute Absence supplémentaire comptabilisée sur la même période, le Client sera redevable d’une pénalité de dix euros (10€), qui sera automatiquement facturée et prélevée par THE FIELD au Client.

• Modification de l’Abonnement

Le Client peut modifier son Abonnement à tout moment depuis la Plateforme.

La modification de l’Abonnement, et par conséquent les Services auxquels le Client aura désormais accès et leurs Prix, seront applicables à la fin du mois au cours duquel le Client a effectué sa demande de modification d’Abonnement.

Dans les trois (3) jours ouvrés suivant sa demande de modification d’Abonnement, le Client recevra par courriel un récapitulatif de sa demande et de son nouvel Abonnement, et notamment des Services dont il bénéficiera et des modalités financières de ce nouvel Abonnement.

• Suspension de l’Abonnement

Le Client peut suspendre son Abonnement s’il est temporairement incapable de bénéficier de l’Abonnement et des Services auxquels il a souscrit pour raison médicale ou grossesse, d’une durée supérieure à un (1) mois.

Pour effectuer sa demande de suspension, le Client devra prendre contact avec le Service Client et transmettre à THE FIELD un justificatif médical attestant de la raison invoquée.

Aucune demande rétroactive ne sera acceptée par THE FIELD.

THE FIELD suspendra l’Abonnement du Client, ses accès à la Plateforme et/ou au Club, et ses règlements durant toute la durée de la suspension. L’Abonnement se poursuivra lorsque l’empêchement aura pris fin, étant précisé que la durée de suspension prolongera d’autant la durée minimale d’engagement restant à courir durant laquelle elle interviendrait.

• Résiliation de l’Abonnement et suppression du Compte

13.1 Résiliation anticipée de l’Abonnement par THE FIELD

THE FIELD pourra, sans préjudice de tous dommages et intérêts qu’il pourrait solliciter ou de toute action en justice, suspendre et/ou résilier l’Abonnement, sans indemnité, en cas de :

• non-respect de ces CGV, du Règlement intérieur ou des GCU ;
• non-paiement, total ou partiel, du Prix de l’Abonnement ;
• agissements contraires aux intérêts commerciaux de THE FIELD.

THE FIELD se réserve le droit, en cas de non-paiement total ou partiel, du Prix de l’Abonnement, de procéder à la suspension de l’Abonnement jusqu’à régularisation dudit règlement et de ne procéder à la résiliation anticipée de l’Abonnement qu’après deux incidents de paiements consécutifs.

Dans tous les cas, THE FIELD notifiera la résiliation anticipée au Client par courrier postal et électronique. La résiliation anticipée interviendra à l’issue d’un préavis de quatre (4) semaines suivant la date d’envoi de cette notification.

13.2 Résiliation anticipée de l’Abonnement par le Client

Le Client pourra solliciter la résiliation anticipée de son Abonnement pour un motif légitime, à savoir :

• manquement grave de THE FIELD à l’une de ses obligations principales définies dans les présentes CGV ;
• le licenciement d’un travailleur en contrat à durée indéterminée ;
• surendettement du Client ;
• décès ;
• l’inaccessibilité des Services à la suite d’un déménagement hors France métropolitaine ;
• l’impossibilité d’accéder aux Services en raison d’une maladie ou d’un handicap ;
• l’exécution d’une peine privative de liberté d’une durée minimum de trois mois ;
• cas de force majeur ;

Dans un tel cas, l’Abonnement sera résilié à la fin du mois au cours duquel THE FIELD a réceptionné la demande de résiliation anticipée. Étant précisé que l’échéance du mois durant lequel la résiliation anticipée intervient sera dû dans son intégralité.

Toute demande de résiliation anticipée devra intervenir par courrier postal, adressé par recommandé avec avis de réception à l’autre Partie, accompagnée des éventuelles pièces justificatives.

13.3 Résiliation de l’Abonnement

L’Abonnement pourra être résilié à son échéance par le Client si celui-ci ne souhaite plus bénéficier des Services.

Cette résiliation devra intervenir au plus tard trente (30) jours avant cette échéance, sauf résiliation anticipée, et sera effectuée par le Client depuis son Compte.

La résiliation de l’Abonnement prendra effet à la date d’échéance de l’Abonnement.

Cette demande n’emporte pas le remboursement au Client de la période restant à courir jusqu’à l’échéance de l’Abonnement.

13.4 Effets de la résiliation

Le Client bénéficiera des Services jusqu’à la date d’expiration et/ou de résiliation de l’Abonnement.

La résiliation de l’Abonnement entrainera dans les 30 (trente) jours ouvrés la suppression de tous les accès à la Plateforme dont le Client bénéficiait.

• Absence de droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, pour toute Commande passée à distance, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès de THE FIELD, sans avoir à motiver sa décision.

Il est toutefois précisé que le Client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les Services et Abonnements dès lors qu’il en bénéficie avant l’expiration du délai légal de rétractation.

Le Client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour toute Commande effectuée au Club.

• Responsabilité

Le Client assume la responsabilité du choix des Services qu’il décide de commander, y compris de l’Abonnement auquel il souscrit. Par conséquent, THE FIELD ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’inadéquation des Services ou de l’Abonnement avec les besoins du Client.

THE FIELD est soumise à une obligation de moyens dans le cadre de l’exécution de ses Services.

THE FIELD et ses employés, ne sauraient être tenus responsables d’aucun dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant de l’utilisation d’un Service d’une manière non-conforme à son utilisation normale, d’une violation de ces CGV, du Règlement intérieur, des CGU, ou d’une utilisation anormale des équipements, contenus ou Cours mis à disposition du Client, sauf dans le cas où le dommage résulterait du fait de THE FIELD ou de ses employés.

La responsabilité de THE FIELD ne pourra pas être engagée si THE FIELD démontre que l'inexécution ou la mauvaise exécution des présentes CGV ou de la Commande est imputable soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

Conformément aux dispositions de l’article 37 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, THE FIELD a souscrit auprès d’une compagnie d’assurance un contrat d’assurance de responsabilité civile couvrant sa responsabilité civile, celle de ses préposés et celle de ses Clients.

THE FIELD rappelle au Client, conformément aux dispositions de l’article L.321-4 du Code du sport, que le Client de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l’exposer.

THE FIELD rappelle au Client que la pratique d'une activité physique et/ou sportive s'accompagne de risques et que le Client doit évaluer lui-même ses capacités physiques et/ou sportives lors de l’utilisation des Services et/ou de la Plateforme.

Le Client assume notamment à ce titre la responsabilité de la manière dont il pratique une activité physique et/ou sportive et des choix qu’il effectue à cet égard et notamment du choix de l’équipement lui permettant de bénéficier des Services et/ou d’accéder à la Plateforme.

Le Client certifie également qu’il a souscrit l’Abonnement après avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité physique et/ou sportive et qu’il prend régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé.

THE FIELD rappelle au Client qu’il ne doit pas apporter d’objets de valeur dans le Club et qu’il lui est recommandé de souscrire une assurance personnelle pour les objets personnels qu’il pourrait apporter au Club. Le Client doit veiller à mettre en sécurité ses objets personnels de manière adéquate. THE FIELD n’est responsable d’aucun dommage, perte ou vol des objets personnels du Client, sauf pour une cause imputable à THE FIELD.  En cas de dommage, perte ou vol qui ne serait pas dû à un défaut de sécurisation adéquate du Client de ses objets personnels, THE FIELD pourra exiger tout document relatif auxdits objets personnels afin de prendre en considération une quelconque réclamation à ce sujet.

• Propriété intellectuelle

17.1 Droit d’auteur

Le Site, la Plateforme, les Cours, le Club, et chacun des éléments qui les composent, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, base de données ou données sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

THE FIELD est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle afférents au Site, à la Plateforme, aux Cours, au Club, ou leurs éléments.

Toute reproduction, représentation, modification, transmission, publication, adaptation ou exploitation du Site, de la Plateforme, des Cours, du Club ou de leurs éléments, y compris des documents disponibles au téléchargement ou communiqués au Client, sur quelque support que ce soit et de quelque manière que ce soit, sans autorisation écrite et préalable de THE FIELD, est interdite, exception faite des éléments expressément désignés comme libres de droits.

La reproduction ou représentation non substantielles du Site, de la Plateforme, des Cours, du Club ou de leurs éléments, y compris des documents disponibles au téléchargement ou communiqués au Client, sont autorisées à des fins strictement privées et non commerciales.

La reproduction autorisée du Site, de la Plateforme, des Cours, du Club ou de leurs éléments devra indiquer de manière apparente la source et le nom de l’auteur du contenu reproduit.

17.2 Droit des marques

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, logos, produits et marques reproduits ou cités dans le Site sont la propriété de THE FIELD ou de ses partenaires et/ou clients.

Toute reproduction de ces signes, sans autorisation écrite et préalable de THE FIELD, est interdite.

17.3 Droit de tiers

Si le Visiteur ou l’Utilisateur constate qu'une photographie ou tout autre élément dont il détiendrait les droits apparaît sur le Site ou la Plateforme ou de leurs, il lui appartient de contacter THE FIELD par courriel adressé à l’adresse suivante : thefieldparis@gmail.com

• Données à caractère personnel

Au cours de sa navigation sur le Site ou la Plateforme, ou de l’accès au Club, le Visiteur, l’Utilisateur ou le Client, peut être amené à communiquer des informations personnelles le concernant.

À ce titre, THE FIELD tient à rappeler au Client que le Club est placé sous vidéosurveillance 7j/7 et 24H/24. Les données ainsi collectées par THE FIELD sont placées sous la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Elles seront conservées durant un (1) mois avant d’être automatiquement effacées par le système de gestion informatique.

THE FIELD s’applique à respecter les informations ainsi soumises et a mis en place une Politique de Confidentialité relative aux données à caractère personnelles traitées par THE FIELD, disponible sur le Site à l’adresse suivante : [lien vers la Politique de Confidentialité à insérer].

• Droit à l’image

Le Client autorise expressément THE FIELD, ou toute personne mandatée par THE FIELD, à enregistrer, conserver, reproduire et utiliser son image et sa voix.

Le Client autorise THE FIELD à utiliser et exploiter son image et sa voix, par reproduction et/ou représentation de celles-ci, dans le cadre de ses Services et/ou de leurs promotions au public.

THE FIELD disposera de toute liberté dans le choix des images et du cadrage, sous réserve du respect de l’image et de la voix du Client.

Cette exploitation pourra être réalisée par tous modes d'exploitation connus ou inconnus à ce jour. Elle est consentie à THE FIELD à titre gratuit pour le monde entier, et pour toute la durée d’exploitation de leur support. Le Client renonce en conséquence à réclamer à THE FIELD une quelconque rémunération ou indemnité au titre de l'exploitation de son image ou de sa voix dans les conditions définies aux présentes.

Le Client reconnaît qu’il n’est lié par aucun contrat exclusif sur l'utilisation de son image et de sa voix, et qu’il peut valablement concéder cette autorisation.

Le Client reconnaît qu'il ne pourra prétendre disposer d'aucun droit d'auteur et/ou d'artiste interprète sur les supports de THE FIELD reproduisant son image ou sa voix du fait de l'utilisation de son image ou sa voix par THE FIELD.

• Force majeure

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties, empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations, sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Sont considérés comme cas de force majeure ceux habituellement retenus par la jurisprudence, à savoir : les événements présentant un caractère irrésistible et imprévisible, échappant au contrôle des parties, contre lesquels elles n'ont pu raisonnablement se prémunir et dont elles n'auraient pu pallier les conséquences qu'en engageant des dépenses hors de proportion avec les espérances de retombées financières.

A ce titre, sont notamment considérés de façon expresse comme cas de force majeure ou cas fortuits le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, les tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, ces CGV pourront être résiliées par la partie lésée.

• Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations de ces CGV sont déclarées nulles, en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, elles seront réputées non écrites, sans entraîner la nullité de l'ensemble de ces CGV par lesquelles THE FIELD et le Client resteront engagés l'un envers l'autre.

En cas de besoin, THE FIELD et le Client s'engagent à négocier de bonne foi les dispositions nécessaires au remplacement des stipulations qui auront pu faire l'objet d'une annulation ou d'une invalidation pour quelque raison que ce soit.

• Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans ces CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Le fait pour une partie de ne pas revendiquer l'application d'une disposition quelconque de ces CGV ou d'en tolérer l'inexécution de façon temporaire ou permanente, ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation par cette partie à exercer les droits qu'elle détient au titre de ces CGV.

Le fait pour une partie de tolérer une inexécution ou une exécution imparfaite d'une obligation contractuelle visée dans ces CGV quelconque ou plus généralement de tolérer tout acte, abstention ou omission de l'autre partie non conforme aux dispositions contractuelles ne saurait conférer un droit quelconque à la partie qui bénéficie d'une telle tolérance.

• Titres

Les titres et sous titres figurant dans ces CGV sont inclus à titre de pure commodité.

THE FIELD et le Client reconnaissent que, ces titres et sous titres ne pourront en aucun cas servir à interpréter quelque disposition que ce soit de ces CGV. En cas de contradiction entre l'un quelconque des titres d'articles et l'une quelconque des stipulations, les titres seront déclarés inexistants.

• Médiation

En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité au Service client de THE FIELD.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du Service client ou en l’absence de réponse de ce Service dans un délai de deux (2) mois, le Client peut soumettre le différend relatif aux présentes CGV l’opposant à THE FIELD au médiateur AME CONSO qui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable.

Le Client pourra contacter le médiateur précité :

• Soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
• Soit par courrier adressé à :

AME CONSO

197 Boulevard Saint-Germain

75007 Paris.

Les parties au contrat restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

• Loi applicable, élection de domicile et compétence

Ces CGV sont régies et soumises au droit français.

Tout litige relatif à la conclusion, l’interprétation, l’exécution ou la cessation de ces CGV fera l’objet d’une recherche d’accord amiable.

Tout litige qui surviendrait entre les parties du fait de la conclusion, l’interprétation ou de l’exécution de ces CGV sera soumis aux Tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

‍